mentions légales

Propriété du site

Le présent site est la propriété de Camille Moirenc, photographe, dont le siège social est situé - 15 rue Van Loo – 13100 Aix en Provence - France.

Contenu du site

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de Camille Moirenc, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Droits d'auteurs

Les oeuvres photographiques présentes sur ce site et sur le site www.photos.camille-moirenc.com sont soumises à la Loi du 01.07.92 et toute autre Loi sur la propriété littéraire et artistique et sur les droits de la personne et son image. Toute utilisation d'une image sans accord préalable de Camille Moirenc est une contrefaçon au sens de la loi.

Droits des tiers représentés et des biens représentés

Nous rappelons qu'il est expressément interdit d'utiliser mes visuels pour illustrer des articles qui par leurs titres ou leurs teneurs pourraient mettre en cause l'intégrité morale des personnes représentées. Ainsi aucun de mes visuels ne peut être utilisé associé à des sujets tels que le racisme, la violence, la pornographie ou tout autre domaine litigieux ou préjudiciable pour la personne représentée.

Autorisations préalables

Le contrat, les courriers, les factures indiquent les restrictions et ou les autorisations préalables nécessaires et/ou les droits distincts de tiers ou de biens représentés, qu'il appartient au Client exclusivement et directement d'obtenir et de régler.

Ces restrictions autorisations ou droits sont donnés en fonction de la précision des indications fournies par le Client quant à l'utilisation et le contexte d'exploitation envisagés.

Le Client et l'utilisateur sont seuls et exclusivement responsables vis-à-vis des titulaires des droits représentés et répondront seuls des conséquences de toute nature des réclamations émanant des propriétaires des droits.

Licence d'utilisation des photographies

Du seul fait de sa connexion au site, l'utilisateur reconnaît accepter de Camille Moirenc une licence d'usage des photographies conforme et strictement limitée aux conditions générales d'utilisation suivantes.

Loi informatique, fichiers et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Conformément à l'article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à l’adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., ou par courrier adressé à notre siège social.

Transactions en ligne

Toute transaction réalisée dans le cadre du présent site, et notamment toute acquisition de droits de licence sur une ou plusieurs photographie(s) proposée(s) par Camille Moirenc est soumise aux conditions générales de ventes disponibles sur le site www.photos.camille-moirenc.com.

Hébergement du site

Le site www.camille-moirenc.com et la photothèque en ligne www.photos.camille-moirenc.com sont hébergés par la société ORKIS – 610 Rue Georges Claude – Pôle d'activités d'Aix les Milles – 13852 Aix en Provence cedex 3

Design et développement web

Ce site a été développé par MIDI-10